(Marque figurative)

SOCIETE S.F.C. (SARL)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.F.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.F.C domicilié(e) avenue de la Gare, 38430 MOIRANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude FRIEDEL, Gérant - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491648.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 août 1997.

SOCIETE S.F.C a également déposé les autres marques suivantes : LES GENETS D'OR , LE PETIT RAMONEUR , (Marque figurative) , LES MARMOTTINES , LES CROTTES DE DAHU , CONFISERIE DAUPHINOISE , ADHY ROUSSIER , LES CROTTES DE CHAMOIS , LES CROTTES DE CHEVRE , LES CROTTES DE BREBIS